La révolution numérique nous a propulsés dans l’univers de la dématérialisation. Sa première vague, par l’intermédiaire des plateformes, nous a initiés à la dissociation entre la propriété et son usage : par exemple, Uber est sans doute la plus grande entreprise de transport au monde sans posséder une seule voiture.
Puis est venu le NFT (« Non Fungible Token » ou jeton non fongible) qui est un actif numérique unique associé à un support électronique (parfois extrêmement banal, comme le JPG, le MP3, etc.). L’unicité comme la traçabilité du NFT sont certifiées par un dépôt dans la blockchain.
Un nouveau pas est désormais franchi avec le web 3.0 et notamment le métavers – qui est un écosystème numérique connecté et persistant, plus immersif que l’Internet existant et qui peut impliquer la réalité virtuelle. Certains analystes qualifient le métavers d’opportunité à hauteur de mille milliards de dollars et de plus grand bouleversement de notre mode de vie.
L’écosystème du métavers est aujourd’hui fragmentaire. On trouve déjà des mondes virtuels dans l’univers des jeux vidéo, des Gafam, et dans les grandes marques internationales (Nike, Carrefour, McDonald’s, etc.). A terme, nous nous dirigeons vers une économie réelle dans un monde virtuel collaboratif et interconnecté.
Chaque acteur économique devra donc, prochainement, envisager sa stratégie vis-à-vis du métavers – dont la maturité est estimée entre 2025 et 2029. Cependant, des mesures doivent être prises immédiatement pour pouvoir, le moment venu, prendre sereinement des décisions. En effet, ce nouveau monde décentralisé rime déjà souvent avec des pratiques commerciales qui ne sont pas forcément illégales, mais qui sont totalement immorales. On constate déjà quotidiennement dans le métavers des individus – sous couvert de l’anonymat permis dans cet univers – qui profitent de l’absence de certains acteurs commerciaux pour en parasiter l’activité – squatting, dépôts et activités frauduleux, etc.
Il faut donc agir immédiatement, afin d’éviter d’être empêché plus tard, d’y être présent/actif et afin de se prémunir contre les agissements frauduleux de tiers susceptibles de porter préjudice à vos marques. Aussi, afin d’éviter (ou a minima d’essayer d’anticiper) toute problématique de contrefaçon et/ou de parasitisme économique relative à ses actifs immatériels dans le métavers, les mesures suivantes peuvent être prises au niveau des marques enregistrées (1) et au niveau de la technologie Ethereum (2).
1. S’agissant des marques enregistrées
On rappellera le principe de spécialité selon lequel la protection conférée par le droit des marques sur un signe est cantonnée aux classes choisies lors du dépôt. En conséquence, chaque titulaire doit vérifier que sa marque vise bien les produits et services virtuels au moins en classes 9 (produits virtuels téléchargeables : programmes informatiques), 35 (services de magasins de vente au détail concernant des produits virtuels, services de divertissement), 42 (produits virtuels non téléchargeables en ligne et NFT et services financiers y compris les jetons numériques de la classe 36) et à défaut d’en faire un dépôt rapide.
De tels dépôts, s’ils sont nécessaires, ne seront néanmoins pas suffisants pour assurer la pérennité d’une marque dans le métavers. En effet, toute marque non exploitée de façon sérieuse dans la vie des affaires pendant cinq ans consécutifs encourt un risque de déchéance.